Le secteur du cadastre est l’un des secteurs les plus dangereux au monde. En effet, les géomètres exercent leurs métiers dans des zones dangereuses. On les retrouve ainsi dans les zones de construction, les zones montagneuses, les mines ou encore les autoroutes à fort trafic. La prévention des risques professionnels auxquels ils font face au quotidien est par conséquent un impératif. Découvrez les mesures à prendre pour prévenir les risques professionnels des géomètres-topographes.

Les différentes mesures de sécurité

Plusieurs mesures de sécurité peuvent être mises en œuvre pour prévenir les risques professionnels des arpenteurs. Elles seront étroitement liées à la zone d’intervention des topographes.

Sur des surfaces instables

Les géomètres travaillent énormément dans des zones aux surfaces instables. C’est notamment le cas dans les zones montagneuses. Il faut donc tenir compte de l’instabilité des parois rocheuses et des engelures qui peuvent survenir. Des harnais et des câbles de sécurité doivent être utilisés si vous êtes en zone montagneuse. Si vous travaillez dans des zones froides, prévoyez des vêtements thermiques appropriés.

Dans les zones à fort trafic routier

Les topographes passent souvent du temps au bord des routes, près de la circulation rapide. Ils sont, de ce fait, vulnérables aux différents accidents de circulation. Fort heureusement, il existe des procédures de sécurité à suivre. Il est ainsi conseillé aux travailleurs de placer des panneaux et des cônes de sécurité aux endroits appropriés. Il est en outre recommandé d’observer une distance de sécurité pour limiter les dégâts en cas d’accident.

Dans des zones forestières

Il n’est pas rare que les géomètres travaillent dans des endroits tels que la jungle ou les déserts. Ils peuvent alors entrer en contact avec des insectes, des araignées et des serpents. Pour éviter les piqûres et les morsures, les travailleurs doivent porter des bottes anti-serpents. Ils doivent aussi mettre des vêtements qui couvrent autant que possible la peau nue. Il est également indispensable d’avoir une trousse de premiers secours et une trousse contre les morsures.

En cas de chaleur

Tout travail effectué en plein air dans des climats chauds présente un certain nombre de risques pour la santé. On n’est donc pas à l’abri de l’insolation ou de la déshydratation. Pour se protéger des effets du soleil, les topographes doivent porter des chapeaux et des vêtements réfléchissant la chaleur. Ils doivent aussi appliquer de la crème solaire et boire beaucoup d’eau. Une précaution souvent négligée est de prendre régulièrement des pauses à l’ombre. Des parapluies en toile peuvent être apportés dans les endroits où l’ombre est rare, comme dans les déserts.

Les risques liés à la construction

Lorsque les géomètres sont appelés à travailler sur des chantiers de construction, ils doivent être informés des procédures de sécurité du chantier. Il est du devoir du travailleur de porter des équipements de sécurité appropriés. C’est notamment le cas des casques, des bottes de travail résistantes, des gilets de haute visibilité. Les protections auditives et oculaires ne sont pas en reste.

Avant de se rendre sur le terrain

Avant de faire une descente sur le terrain, assurez-vous que tous les équipements ont été testés. Roues de secours, trousses de premiers secours, nourriture et eau, système GPS et téléphones sont autant d’équipements qui doivent être vérifiés. Les véhicules doivent également être testés de manière approfondie.

Importance des géomètres-topographes

Les topographes sont très importants dans le secteur de la construction. En effet, ils déterminent les limites légales des propriétés. De plus, ils fournissent des données et compilent des documents juridiques pour des projets de construction, de cartographie et d’immobilier.

Fonctions et responsabilité des géomètres

Les tâches à effectuer par les arpenteurs peuvent être diverses. Aussi, elles peuvent exiger une formation et des compétences variées. Les arpenteurs peuvent ainsi :

• effectuer des relevés physiques du site à l’aide d’une grande variété d’équipements et d’outils
• préparer des croquis et des notes puis effectuer la collecte de données électroniques
• coordonner le personnel de terrain ainsi que traiter les données de terrain
• assurer l’interface avec les ingénieurs civils, les architectes paysagistes, les cartographes ou les urbanistes
• vérifier l’exactitude des données d’arpentage, y compris les mesures et les calculs effectués sur les sites d’arpentage
• calculer les superficies des parcelles de terrain et des servitudes
• préparer des documents d’arpentage de sites et présenter les résultats aux clients.

La prévention des risques professionnels des géomètres permet de créer un environnement de travail sain. Elle contribuera à améliorer considérablement leur productivité.

Vous êtes responsable d’entreprise avec des employés à votre service ? Saviez-vous que leur sécurité dans le cadre professionnel relève de votre responsabilité ? Les accidents de travail ne peuvent pas être totalement évités et plusieurs travailleurs en sont victimes avec des conséquences diverses. Mais pour limiter ces situations désagréables, vous pouvez prendre des mesures de prévention afin de protéger vos salariés. Découvrez dans ce guide tout ce qu’il y a à savoir à propos des démarches sécuritaires.

Quels sont les risques liés à votre secteur d’activité ?

Les risques d’accidents sur le lieu de travail varient d’une entreprise à une autre. Si vous êtes par exemple dans le secteur alimentaire, les dangers ne sont pas les mêmes que ceux du secteur des mines. En tant que responsable, la première démarche pour la protection de vos employés est d’évaluer le degré de risque.

Ce travail préliminaire a une importance capitale. Il permet en effet de mieux comprendre les accidents que peuvent avoir vos collaborateurs. Vous pourrez alors prendre les mesures adaptées. Ceci vous aide à acquérir le nécessaire pour la protection des salariés. Il est à noter que sans cette première démarche, votre volonté de protéger ces derniers peut ne pas porter de fruits.

Si vous investissez dans les matériels de protection qui ne conviennent pas à votre milieu de travail, vous aurez gaspillé de l’argent. C’est pour cette raison qu’il est conseillé de recourir à un expert en évaluation des risques. Celui-ci se chargera d’examiner le cadre de travail afin de mieux vous guider. Cette évaluation doit se faire de façon périodique afin d’assurer une sécurité maximale pour vos employés.

Comment aider les employés à prendre moins de risque

Les problèmes liés aux accidents de travail ne peuvent être résolus par le chef d’entreprise seul. Il est judicieux pour ce dernier de mettre à contribution les employés qui sont les plus concernés. L’information est en effet capitale pour ceux-ci. Ils vous faciliteront la tâche s’ils sont avertis des risques qu’ils courent dans l’exercice de leurs fonctions.

Il est important que l’information soit complétée par l’action afin d’avoir le résultat escompté. Ainsi, vous gagnerez à faire connaître aux employés les mesures de protection qui sont à leur disposition. Ils sont censés savoir les étapes à suivre ou les équipements à utiliser pour échapper par exemple à une explosion. Ces différentes démarches ont pour but de les aider à respecter les règles nécessaires pour limiter tout danger.

Il est aussi conseillé d’organiser des séances de simulations avec votre personnel. Ceci lui permet de maîtriser les mesures sécuritaires à sa disposition. Ces programmes l’aident à savoir l’usage qu’il doit en faire en cas d’accident. En outre, des formations en secourisme ne sont pas à occulter. Un salarié en danger pourra bénéficier des soins élémentaires avant d’être conduit à l’hôpital ou avant l’arrivée du médecin. Il est également recommandé de souscrire à une assurance tout risque pour ces derniers pour couvrir les dégâts les plus lourds qu’ils auront subi.

Quelles sont les mesures possibles pour prévenir un accident de travail ?

Selon le droit français, l’employeur est le garant de la sécurité et de la santé de ses collaborateurs. Vous êtes donc obligés par la loi de prendre des dispositions pour éviter les accidents de travail. Il n’est pas intéressant que la santé mentale et physique de vos employés soit défaillante à cause d’une négligence. L’évaluation des risques et les démarches à mener auprès du personnel ne sont donc pas suffisantes.

Les équipements comme les casques de sécurité et les gants de protection par exemple sont nécessaires si vous êtes chef de chantier ou que vous opérez dans le BTP. Toutefois, les accessoires de protection dépendent de votre secteur d’activité et des conseils de l’expert sollicité.

Selon les domaines d’activité, le port de tenues adéquates peut limiter l’exposition du travailleur à un accident. Les douches de sécurité et les laveurs oculaires sont à prévoir pour le bien-être des employés. Ainsi, en cas de survenance d’une tragédie, ces derniers pourront bénéficier d’un secours en urgence. D’autres mesures préventives telles que les barrières de protection peuvent permettre d’éviter le pire.

Il est capital de comprendre que vos collaborateurs peuvent être victimes de diverses tragédies en milieu professionnel. La question est très préoccupante car un accident peut survenir malgré les multiples mesures prises. Aucun aspect ne doit donc être négligé pour sauver la vie de vos salariés. La prévention doit prendre en compte tous les niveaux : primaire, secondaire et tertiaire afin d’anticiper sur le danger de toutes les manières.

Depuis la fin du mois de mars 2022, de nouvelles règles ont été mises en place et doivent être appliquées au DUERP. Il s’agit du document unique d’évaluation des risques professionnels. Cela a été fait pour renforcer les mesures existantes en matière de santé et de sécurité des travailleurs. Il faut rappeler que tous les dirigeants ont le devoir de consigner dans ledit DUERP, les risques liés aux activités qu’ils proposent. Les résultats des différentes enquêtes doivent également apparaître. Voici un peu plus d’informations sur le sujet !

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Le harcèlement moral au travail est une agression psychologique très dangereuse qui affecte l’intégrité mentale et physique des individus harcelés. Malgré les nombreuses sanctions mises en place par la loi pour décourager les agresseurs, plusieurs personnes continuent d’être harcelées. Certaines victimes ignorent parfois être dans une situation de harcèlement. Même en étant conscient de ce fait, d’autres ne savent pas comment y remédier. Souhaitez-vous avoir une idée plus claire sur ce phénomène ? Voici alors quelques détails !

Le harcèlement moral au travail : qu’est-ce que c’est ?

Le harcèlement moral est un phénomène qui consiste à détruire la psychologie d’une personne ou d’un groupe de personnes. Dans la plupart des cas, cela se solde par un burn-out. La victime finit par avoir une maladie mentale et au pire des cas, elle peut se suicider. Le harcèlement moral peut être exercé contre les salariés sur leur lieu de travail. Cela se caractérise par la dégradation des conditions de travail ou une atteinte à :

• leurs droits,
• leur dignité,
• leur santé physique ou mentale.

Souvent, le harcèlement se fait de façon sournoise, répétitive et diversifiée. La plupart du temps, l’entourage ne le remarque pas ou feint de ne pas le remarquer. Les raisons qui sous-tendent ce phénomène sont nombreuses. Un harcèlement moral peut partir d’une divergence d’opinions politique, de conviction religieuse, etc.

Les salariés harcelés sont confrontés à des difficultés relationnelles, à des manipulations dans le cadre de leur travail ou pire, à des atteintes à leur personne. En 2016, le ministère du travail a déclaré que plus de 200 000 personnes victimes de ce phénomène.

Quels agissements peuvent être considérés comme du harcèlement moral au travail ?

Plusieurs personnes ne remarquent pas vite qu’elles sont harcelées moralement. Pourtant, il existe des indices permettant de s’en rendre compte avant que cela ne prenne de l’ampleur. Ces indications peuvent être regroupées en trois groupes dont le premier est la dégradation des relations entre collègues. Les deux autres sont l’atteinte aux conditions de travail et à la dignité de la victime.

Problèmes relationnels

Les indices qui relèvent du relationnel dans le harcèlement moral au travail sont nombreux. La victime se fait interrompre quand elle parle. Dans un autre cas, ses collègues ou supérieurs arrêtent de lui parler. Elle peut être placée à l’écart ou privé de travail. En gros, elle est tout simplement ignorée. Cela peut aller un peu plus loin et se transformer en menaces ou en agressions physiques (bousculade ou claquage de porte au nez).

Atteinte aux conditions de travail

Harceler moralement en portant atteinte aux conditions de travail se fait de plusieurs façons. La victime est injustement critiquée sur son travail et ses avis sont systématiquement contestés. Elle est privée d’accès à certains outils et à des informations utiles ou indispensables dans la réalisation de ses tâches. Les travaux qu’elle est censée faire lui sont retirés pendant que des tâches inférieures à ses compétences lui sont attribuées.

Par ailleurs, des tâches très dures ou des travaux dangereux lui sont assignés contre son gré. Parfois, son travail est saboté par le ou les harceleurs et elle est poussée à commettre des fautes.

Atteinte à la dignité

L’atteinte à la dignité est parfois la goutte d’eau qui fait déborder le vase, car c’est cela qui détruit le plus la psychologie de la victime. Celle-ci est discréditée auprès de ses subordonnés, collègues ou supérieurs hiérarchiques. Des rumeurs infondées circulent à son sujet et elle fait l’objet de moqueries. Il se peut même que des termes méprisants, humiliants ou blessants soient utilisés pour s’adresser à elle.

Sanctions et peines encourues par le harceleur moral

Le harcèlement moral est considéré comme un délit et peut faire l’objet d’un dépôt de plainte auprès d’un officier de police et d’un tribunal. Selon l’article L. 222-3-2 du Code pénal, le harceleur risque de nombreuses peines. En effet, deux sanctions peuvent lui être infligées. La première est d’ordre disciplinaire et est en application du statut général des fonctionnaires.

Quant à la seconde, c’est le paiement d’une amende de 30 000 euros. En fonction de la gravité du préjudice moral subi par la victime, l’auteur peut écoper de 2 années d’emprisonnement.

Pour obtenir des preuves pouvant justifier les faits de harcèlement, la victime peut procéder de plusieurs façons. Elle peut par exemple rechercher d’autres personnes harcelées par le même agresseur. Ses autres victimes peuvent aussi témoigner contre lui. Il est également très important de bien établir la relation de cause à effet afin de montrer que les délits du harceleur. Il faut aussi chercher du soutien auprès des acteurs sociaux et de la prévention au travail.

Dans le cadre de leurs activités, de nombreux professionnels ont recours à des appareils émettant de fortes vibrations. Bien que souvent négligée, une telle situation n’est pas sans impact sur la santé des travailleurs. Afin d’y remédier convenablement, la mise en place de mécanismes de prévention s’avère indispensable. De même, l’élaboration d’un cadre réglementaire tenant compte de chaque domaine d’activité doit être envisagée. Tour d’horizon sur les risques vibratoires en milieu professionnel.

État des lieux des risques vibratoires

Loin d’être une situation ponctuelle, les vibrations en milieu professionnel constituent un problème d’une grande ampleur. En effet, de multiples statistiques indiquent qu’en France, environ 4 millions d’ouvriers font face à cette réalité. Cela s’explique notamment par l’utilisation d’appareils techniques comme les meuleuses, les marteaux-piqueurs ou encore les déboulonneuses.

Bien entendu, l’usage de tels équipements n’est pas sans conséquences sur la santé et entraîne habituellement des pathologies. Notez toutefois que la gravité des troubles engendrés dépend surtout de nombreux paramètres. Il s’agit notamment :

• de la fréquence d’utilisation de la machine ;
• du temps d’exposition ;
• de la force vibratoire.

En plus de ces facteurs, la partie du corps touchée par les tressautements de la machine est à considérer. Comme vous pouvez l’imaginer, l’impact n’est pas le même selon qu’il s’agit de la partie supérieure ou inférieure.

Les types de vibration

Bien que les vibrations en milieu professionnel constituent généralement un problème unique, elles peuvent être distinguées en 2 catégories.

Les secousses affectant tout le corps

Avec plus de 2 millions de personnes touchées, les vibrations affectant l’ensemble du corps sont les plus courantes. Les principales victimes sont notamment les conducteurs d’engins lourds ou de chariots. Ce sont donc les ouvriers intervenant dans le secteur du BTP ou de la logistique qui sont habituellement concernés.

Les secousses affectant le haut du corps

Touchant environ 1,5 million de travailleurs, les vibrations des membres supérieurs sont plutôt relatives aux machines portatives ou manuelles. Outre le BTP, ces outils sont surtout employés dans le domaine de la métallurgie et de l’entretien des espaces verts. De même, les acteurs de l’industrie mécanique sont concernés par ce genre de désagréments.

Une situation sous-estimée

Véritable problème de santé publique, les risques vibratoires sont à l’origine de nombreuses pathologies assez importantes.

Des pathologies sous-déclarées

Les personnes affectées dans l’ensemble de leurs corps présentent généralement des hernies discales et souffrent de douleurs dorso-lombaires. Les utilisateurs d’appareils manuels quant à eux présentent plutôt des nécroses des os du poignet et une arthropathie du coude. Compte tenu de leur gravité, ces maux ont été reconnus comme étant des maladies professionnelles. Toutefois, force est de constater que de nombreux malades ne déclarent pas leur pathologie comme étant liée à leur travail.

En 2018 par exemple, seulement 421 cas ont été recensés comme émanant des vibrations affectant l’ensemble du corps. Parallèlement, 119 patients ont été enregistrés comme travaillant avec des outils manuels. En fait, ces chiffres sont largement en dessous du nombre de personnes réellement exposées à ce genre de situation. Cela amène les spécialistes de la santé du travail à conclure que les pathologies liées aux risques vibratoires sont fortement sous-déclarées.

Des dispositions correctives

Afin d’encourager le travail des personnes concernées par les troubles liés aux vibrations, des plafonds d’exposition quotidienne ont été légalement définis. Ces dispositions figurent notamment dans le Code du travail et varient suivant chaque partie du corps. Pour ce faire, une évaluation comparative entre les risques vibratoires et les maladies professionnelles classiques est indispensable.

Ces études tiennent compte du temps d’utilisation de la machine ainsi que de l’intensité des secousses émises. Par ailleurs, la déclaration des troubles sanitaires incombe désormais au chef d’entreprise et non à l’employé. Afin de respecter aisément cette exigence, les entrepreneurs d’une application dénommée OSEV. Grâce à cet outil, les patrons peuvent obtenir facilement une appréciation de l’exposition journalière de chaque employé.

Précaution d’usage des appareils vibratoires

Si de nombreux fabricants indiquent la valeur vibratoire sur leurs produits, certains experts estiment ces chiffres peu fiables. En effet, ils ne sont pas obtenus sur la base d’essais effectués dans des situations réelles. Ainsi, les engins et véhicules lourds doivent être utilisés de préférence sur une route aussi lisse que possible.

De plus, ils doivent avancer à une vitesse assez faible afin de réduire au maximum les désagréments dus aux soubresauts. Il est également possible d’équiper l’engin avec un siège doté d’une suspension pneumatique. De la sorte, les secousses seront amorties de manière efficiente. Notez que ces équipements doivent régulièrement être entretenus pour maintenir leur performance.

En France, il y a une hausse considérable des accidents graves au travail depuis 2010. En 2020, près de 540 000 accidents du travail ont été dénombrés parmi lesquels on compte 550 mortels. Pour faire face à cette ampleur, le gouvernement a alors mis en place un plan de mesures exclusives. L’application de ce plan est prévue pour la période 2022 à 2025. C’est le Secrétaire d’État auprès de la Ministre du Travail, de l’Insertion et de l’Emploi, chargé des Retraites et de la Santé au Travail, Laurent Pietraszewski qui a présenté ce plan le lundi 14 mars 2022 dernier.

Les populations ciblées par ce plan

Ce plan des mesures pour prévenir les accidents graves et mortels présentés par le gouvernement vise notamment les populations les plus affectées. Cela va des jeunes, jusqu’aux intérimaires et aux travailleurs détachés, en passant par les nouveaux embauchés ainsi que les travailleurs des TPE-PME. Dans cette lignée, l’envoi des messages de prévention doit être relancé et développé. Cette communication pourra s’opérer en plusieurs langues.

En 2023, de nouveaux messages seront encore diffusés. Pour ce qui est des nouveaux embauchés, un parcours d’accueil dans certaines branches et dans les grandes entreprises sera expérimenté entre 2023 et 2025. Dans ce dispositif, un système de parrainage sera intégré et associé à un équipement de protection individuelle. Il sera de couleur distincte et facilitera l’identification rapide des nouvelles recrues dans l’espace de travail.

Veiller à la conformité des équipements

Le plan de mesures est déployé par le gouvernement en co-construction avec les organismes de prévention, les partenaires sociaux et la Sécurité sociale. Il met l’accent sur divers risques, parmi les concernés, on peut mentionner les chutes, la route ainsi que les équipements de travail. Dans le cadre de la prochaine COG (convention d’objectifs et de gestion), l’État prévoit, dès 2022, de renforcer le programme « chutes pro BTP ».

Pour ce qui est des équipements, il propose la vérification de la conformité des engins agricoles présentés lors des 10 plus grands salons qui ont été organisés. Pour améliorer les connaissances sur le risque routier professionnel, le plan envisage de se baser sur les branches professionnelles. Également, il prévoit de consolider le rôle du salarié considéré comme expert sur le volet relatif aux accidents graves et mortels. Ceci est fait dans le but d’améliorer les conditions de travail de ce dernier.

Prévoir des aides avec les Carsat

Lors du lancement de ce plan de prévention des accidents graves et mortels, le secrétariat d’État à la santé au travail a longtemps évoqué les aides des Carsat. D’après la conviction du gouvernement, cette prévention n’est pas principalement une question de moyens. Il s’agit avant tout d’une question de connaissances. Laurent Pietraszewski poursuit en disant que ce plan ne va pas prévoir des moyens sans la démonstration de leur absolue nécessité.

Pour ce qui est du volet lié au budget, cela devra être traité dans le cadre de la COG ». Le plan accorde une place importante à la formation, à la sensibilisation et à l’information. De nombreuses mesures s’inscrivent d’ailleurs dans ce cadre précis. C’est le cas notamment des Carsat et des Dreets qui devront davantage mettre en avant les aides que propose l’assurance maladie. Une bonne partie des entreprises ne demandant pas ces actions en sont pourtant éligibles, selon les observateurs.

Conditionner et réglementer les travaux

Le plan des mesures pour prévenir les accidents graves et mortels présentés par le gouvernement se veut ouvert à tous les débats. C’est le cas en particulier des conditions et règlements associés aux travaux. De nombreuses pistes de réflexion allant dans ce sens ont été intégrées dans le programme mis en place. Pour ce qui concerne les intérimaires, le cadre réglementaire pourrait s’agir par exemple de l’obligation de désigner un référent en charge de l’accueil et du suivi de l’intérimaire.

Il peut également être l’intégration dans le contrat et de la mise à disposition des informations plus complètes liées à l’environnement de travail. Le plan prévoit d’offrir une meilleure protection aux jeunes. Cela passe par une réinterrogation du cadre des travaux réglementés. Par exemple, si certains travaux sont strictement prohibés pour les jeunes, d’autres sont assujettis à des conditions bien précises.

Il est important de savoir qu’une réexamination de ce plan évolutif est prévue à mi-parcours. Cela permettra notamment de l’enrichir avec des retours d’expérience, mais aussi un ensemble de propositions complémentaires des diverses parties prenantes.

Les entreprises ou les associations qui emploient du personnel ont l’obligation de détenir le DUER (document unique d’évaluation des risques professionnels). Sans ce document, l’employeur risque des amendes et même la prison, surtout en cas d’accident de travail ou de maladie liée à la profession exercée par les employés. Quels sont les réglementations, les risques que court l’employeur en absence du DUER  ? Éléments de réponse.

Qu’est-ce que le DUER ?

Un salarié est toujours confronté à des risques concernant sa sécurité et sa santé sur son lieu de travail. Son employeur a donc l’obligation d’évaluer ces risques, de proposer des solutions pour prévenir au maximum ces dégâts. Tous ces éléments sont inscrits dans un document et c’est ce qui représente le DUER (document unique d’évaluation des risques professionnels).

Ce document est donc obligatoire pour toutes les entreprises ou les associations qui ont au moins un salarié. Aussi, l’employeur se doit de mettre à jour ce document chaque année selon l’article L.4121- 1 du Code du travail.

Les risques que court l’employeur en absence de DUER dans son entreprise

Une entreprise qui ne possède pas le document unique d’évaluation des risques professionnels court d’énormes risques. L’employeur est susceptible d’avoir une amende de la classe 5, c’est-à-dire de 1500 € ou de 3000 € en cas de récidive. Mais, en cas de maladie professionnelle ou d’accident de travail d’un ou de plusieurs salariés, ce risque devient encore plus élevé. En effet, le juge exigera le DUER et en son absence ou lorsque le DUER sera mal rédigé (des oublies de risque), l’employeur peut être jugé pour faute inexcusable.

En réalité, on parle de « faute inexcusable »,  lorsque l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel est exposé le salarié, et qu’il n’a pas pris de mesures nécessaires pour l’en préserver. L’employeur à une obligation de sécurité envers le salarié.

Les risques financiers que court l’entreprise

Une entreprise qui ne possède pas de DUER est passible d’être condamné à verser aux salariés un capital ou une rente. Quelques fois, l’entreprise risque de payer une amende allant jusqu’à 22 500 euros. Dans le pire des cas, l’employeur peut être personnellement condamné à des dommages et intérêts ainsi qu’à des amandes pouvant aller jusqu’à 45 000 euros. Et même une peine d’emprisonnement de 3 ans.

Le coût de rédaction d’un DUER

L’employeur a la possibilité de rédiger lui-même son DUER. Dans ce cas, il n’a donc pas de dépense à faire. Mais étant donné que chaque année, le droit du travail est constamment modifié et qu’il devient de plus en plus complexe, il est préférable de confier la rédaction du DUER à des professionnels. À titre illustratif, l’avocat de l’employeur est parfaitement habileté à rédiger ce document.

Il a l’obligation de se déplacer dans l’entreprise, de faire une évaluation des risques avec l’employeur et de trouver avec lui des solutions à chaque risque que courent les employés. Mais de façon générale, le coût de la rédaction d’un DUER dépend de plusieurs facteurs dont le nombre de salariés qui travaillent dans l’entreprise et de l’organisme qui veut se charger de sa rédaction. Il faut impérativement veiller à cet organisme chargé de rédiger le DUER se déplace dans les locaux de l’entreprise.

Obligation pour l’employeur d’afficher le lieu de consultation du DUER

Selon l’article R. 4121. 4 du code de travail, « toute entreprise employant au moins un salarié doit afficher dans ses locaux l’indication du lieu ou peut être consulté le DUER. À défaut, l’entreprise encourt une amende pouvant aller jusqu’à 1500 euros ». En outre, pour réaliser un DUER, il faut passer par les étapes suivantes

• Identification des unités de travail : c’est le fait de distinguer les employés en fonction des risques qu’ils cours.
• Identification des dangers : il s’agit d’identifier les dangers que court chaque unité de travail en fonction de certains facteurs.
• Analyse des risques : il faut déterminer les conséquences de chaque danger sur la santé du salarié.
• Définition des actions de prévention : il faut trouver des actions pour prévenir, éviter ou empêcher le danger.
• Classement des risques : classer les risques par ordre de priorité afin de traiter au plus vite ceux qui sont plus graves.
• Rédaction de l’annexe obligatoire du DUER.

En somme, le DUER est indispensable pour toute entreprise qui désire soigner son image et préserver la santé de ses employés dans tous les domaines.

Les cas d’exposition professionnelle au benzène peuvent donner lieu à un préjudice d’anxiété

L’exposition à l’amiante n’est plus le seul cas pour lequel le préjudice d’anxiété est reconnu. En effet, des précisions relatives aux risques couverts par ce préjudice viennent d’être apportées par la Cour de cassation. Voici de plus amples informations.

Préjudice d’anxiété, les formes d’exposition professionnelle considérées

Quand l’indemnisation liée au préjudice d’anxiété était reconnue par la Cour de cassation, sa vocation était de protéger les salariés. Ce sont notamment tous ceux et celles qui ont travaillé dans une entreprise durant une phase de production ou traitement de l’amiante ou des matériaux liés. Cette exposition était alors susceptible de provoquer un important risque de développement d’une maladie grave.

En reconnaissant ce préjudice, l’objectif était de mettre en place une indemnisation pour l’ensemble des troubles psychologiques et autres bouleversements générés. Après la création de cette indemnisation, les conditions de reconnaissance du préjudice d’anxiété ont été revues et améliorées par la Cour de cassation. D’autres formes d’exposition professionnelle ont ainsi été prises en considération.

Les nouveaux risques et cas de reconnaissance liés au préjudice d’anxiété

Devant la haute juridiction, certains salariés licenciés pour raison économique ont reçu une fiche individuelle d’exposition à un risque professionnel avant de quitter l’entreprise. C’est ainsi qu’ils ont décidé de saisir la Cour de cassation pour être indemnisés au titre du préjudice d’anxiété. Le juge prud’homal en a alors fait une occasion pour revenir sur les modalités relatives à la reconnaissance du préjudice d’anxiété. Parmi les points traités, on peut notamment citer les éléments ci-dessous.

Les divers risques pris en charge par le préjudice d’anxiété

Dans un premier temps, la haute juridiction rappelle que le risque amiante n’est pas le seul risque couvert par la reconnaissance du préjudice d’anxiété. Effectivement, les textes stipulent que toute exposition au risque engendré par une substance toxique ou nocive peut être reconnue comme un préjudice d’anxiété. De ce fait, l’amiante n’est plus la seule substance nocive ou toxique mise en cause. Cela a d’ailleurs été relaté dans un précédent arrêt du 11 septembre 2019. Par exemple, désormais une exposition professionnelle au benzène fait l’objet d’une reconnaissance du préjudice d’anxiété.

Les différents cas de reconnaissance du préjudice d’anxiété

Principalement, il existe deux cas mis en évidence par la Cour de cassation pour la reconnaissance du préjudice d’anxiété. Tout d’abord, il y a le cas où la preuve d’un manquement d’obligation de sécurité par son employeur est apportée par le salarié lui-même. Ce dernier peut alors demander la réparation des préjudices subis. Cette indemnisation est assujettie aux règles de droit commun administrant l’obligation de sécurité de l’employeur.

Le second cas correspond à la situation où l’état de santé du salarié peut être mis en danger par une maladie relative à l’amiante ou tout autre élément toxique. Ce risque peut s’avérer une pathologie grave qui peut entraîner la mort.

Dans les cas exposés devant la Cour de cassation, un suivi médical post-professionnel était proposé aux salariés suite à leur contact avec un agent nocif pour la santé. Chez certains de ces salariés, il a été décelé une évolution négative de l’état de santé. Dans les régions apicodorsales droite et gauche, un épaississement de la coiffe pleurale avait notamment été décelé par les scanners thoraciques réalisés. Ainsi, la Cour de cassation a considéré que les conditions de reconnaissance du préjudice d’anxiété étaient remplies. Toutefois, pour d’autres salariés, tel n’a pu être le cas. Pour la Cour, la remise d’une attestation d’exposition et la réalisation d’un suivi médical post-professionneln’ont pas alors suffi pour mettre en évidence le préjudice d’anxiété.

Les garanties et couvertures offertes par le préjudice

Pour terminer, la Cour de cassation revient sur le fait que ce sont notamment les troubles psychologiques qui engendrent la reconnaissance du préjudice d’anxiété. Cela correspond surtout au risque élevé de développement d’une maladie grave par les salariés. Par conséquent, pour caractériser un trouble psychologique, il suffit qu’il ait une inquiétude permanente provoquée par le risque de déclaration, à tout moment, d’une pathologie associée à l’amiante.

À cela s’ajoute le risque d’une maladie suffisamment grave à tel point de pouvoir entraîner la mort de l’individu affecté. La Cour de Cassation précise également qu’il revient exclusivement au salarié d’apporter la preuve de ces faits. Il faut noter que seul le préjudice subi personnellement sera pris en charge. Les différents préjudices subis par les tiers ne sont pas pris en compte par cette couverture.

Savez-vous que le risque routier professionnel constitue une préoccupation majeure pour les gouvernants ? En effet, tous les ans, les catastrophes routières se produisent en France comme dans d’autres pays. Elles constituent la première cause de mortalité au travail. Cependant, ce fait est souvent sous-estimé par les chefs d’entreprise. Découvrez à cet effet des informations utiles par rapport à ce phénomène grandissant et les mesures de prévention !

Le risque routier professionnel : qu’est-ce que c’est ?

Le risque routier constitue un risque professionnel pour toutes les entreprises, quels que soient leurs secteurs d’activité. Du simple accrochage aux accidents de la route mortel en passant par la collision, le degré de gravité du risque routier se présente sous divers aspects. Le simple accrochage entraîne juste des dégâts matériels alors que la collision engendre des égratignures et blessures graves. Le troisième aspect du risque routier professionnel est le plus grave degré, car il entraîne des dégâts humains. Les conséquences de ce dernier risque sont malheureusement irréversibles. Les accidents mortels de la route représentent 25 % des accidents mortels de travail.

Quel que soit le cas, ce phénomène concerne le fait qu’un employé ou un salarié circule à bord d’un véhicule. Tout porte à croire que les dernières évolutions des nouvelles technologies n’ont que des avantages. Pourtant, elles présentent aussi des conséquences négatives, aussi bien matérielles qu’humaines.

Par ailleurs, il existe différentes formes d’accidents routiers professionnels : les accidents de mission et ceux de trajet. En effet, les accidents de mission se produisent à l’occasion des déplacements indispensables à l’accomplissement du travail. Ils sont appelés des accidents de travail.

Les accidents de trajet quant à eux surviennent entre le domicile de l’employé et son lieu de travail. Ils sont également considérés comme les accidents de travail. Le risque routier professionnel prend en compte tous les salariés devant se déplacer dans le cadre de leurs activités ou ceux qui doivent se rendre sur leur lieu de travail.

Le risque routier professionnel : quelles en sont les causes ?

Après une explication sommaire du risque routier professionnel, il convient d’en énumérer quelques causes. Ainsi, en dehors de la météo et de la conduite des autres usagers de la route, il existe d’autres causes plus pertinentes. Accepter une mission de plus dans une journée de travail est susceptible d’affecter dangereusement la conduite d’un chauffeur. À ce titre, plus un salarié travaille longtemps dans une journée, plus il est fatigué. Au fur et à mesure qu’il est exténué, sa conduite devient aussi dangereuse. Il n’a plus toutes les facultés nécessaires pour maintenir au top toute sa lucidité. De ce fait, il sera acteur d’éventuel accident sur son parcours.

Aussi, les missions accomplies les week-ends sont à la base des accidents. À ce propos, les routes sont plus fluides et la circulation routière est moins dense. Les usagers en profitent donc pour augmenter la vitesse de leur moyen de déplacement. Un excès de vitesse conduit dans la plupart des cas à des accidents de circulation. Le problème de code de sécurité se pose dans ce cas.

Par ailleurs, certains chauffeurs se permettent de recevoir ou d’émettre des appels téléphoniques au volant. Un tel fait favorise facilement la déconcentration au volant ou au guidon. Ces conducteurs se mettent dans une posture dangereuse d’être l’acteur d’un probable accident. En outre, le mauvais état de fonctionnement des moyens de déplacement est l’une des causes importantes des risques routiers professionnels. À cet effet, l’entretien de ces moyens est généralement négligé ou mal effectué. Autrement dit, il n’existe aucun suivi réel de l’état de ces outils de travail.

Le risque routier professionnel : comment le prévenir ?

Pour éviter ou limiter les catastrophes routières, certaines mesures de sécurité doivent être prises. Ainsi, les entreprises ou les chefs d’entreprise doivent veiller à la formation de leurs salariés conducteurs au risque routier professionnel. De ce fait, ils pourront mieux comprendre la dangerosité de certaines de leurs mauvaises habitudes.

Aussi, les déplacements des employés doivent être encadrés. Les employeurs doivent insister sur le respect de la limitation de vitesse, le port de la ceinture de sécurité, etc. Ils doivent aussi insister sur le respect de la signalisation. Il leur revient également de mettre un accent particulier sur l’état des véhicules professionnels. En effet, il est primordial d’effectuer fréquemment des contrôles sur tous les points critiques du véhicule. Les pannes surprises seront alors évitées et les risques routiers professionnels pourront être limités.

Il est fréquent de voir de nombreuses personnes confondre risque, dommage et danger. Pourtant, ce sont des notions très différentes dont la maîtrise peut vous permettre d’éviter bien des sinistres. Découvrez à cet effet la clarification de ces concepts dans l’analyse des risques professionnels !

Définition : Danger, Risque et effet nocif

Le danger est une source de dommage à l’égard d’une personne ou d’une chose. Concrètement, il peut s’agir d’un élément chimique, physique ou biologique capable d’avoir des effets nocifs sur la vie d’une personne ou de menacer l’existence de quelque chose.

Le risque se définit comme l’éventualité ou la probabilité qu’un dommage survienne suite à l’exposition à un élément déclencheur. Encore appelé « agresseur », ce dernier est la principale cause du danger et plus l’exposition est importante, plus le danger est réalisable. Il existe de nombreux facteurs qui influent sur la probabilité d’apparition des dangers. Il s’agit entre autres de : la gravité de l’effet, la nature de l’exposition et le mode d’exposition.

Encore appelé dommage, l’effet nocif se définit comme l’ensemble des mécanismes du corps humain pouvant entraîner des pathologies ou des troubles de santé. Il peut s’agir entre autres de : la réduction de la durée de vie, des dysfonctionnements dans le processus de croissance du corps ou des préjudices liés au corps.

Quels sont les différents types de dangers ?

Il existe différents types de danger.

Les dangers chimiques

Ce sont des éléments qui dépendent des propriétés chimiques ou physiques d’un produit par exemple. Il peut s’agir de produits chimiques qui ont des conséquences sur le corps humain telles que les maux de tête, les intoxications, les brûlures ou les allergies.

Les dangers physiques

Ils sont très nombreux et peuvent être des éléments matériels discernables par l’œil humain. Il peut s’agir de champs magnétiques, de fortes pressions, du rayonnement ou du bruit.

Les dangers biologiques

Ce sont des organismes vivants responsables des maladies infectieuses nocives pour la santé du corps. Il peut s’agir des champignons, des bactéries, des virus, des animaux, des végétaux et même des humains.

Les dangers liés à la sécurité

Il s’agit entre autres d’une mauvaise surveillance des machines, causes de trébuchement ou d’une panne des installations.

Les dangers psychosociaux

Ce sont des éléments qui peuvent troubler la santé mentale ou physique d’une personne. Il peut s’agir de violence, de traumatisme ou de stress.

Les dangers ergonomiques

Ils sont plus liés à la vie sociale d’une personne. Il peut être question d’un aménagement non adapté du poste de travail ou d’un mouvement devenu trop répétitif.

Quelle source consulter pour avoir plus d’informations sur les dangers ?

Connaître les dangers potentiels et la taille de leurs conséquences peut vous être d’une grande utilité. Il est possible de trouver de bonnes informations en consultant les FDS d’un produit ou les guides d’utilisations provenant du fabricant. Lire les notes issues des tests d’expositions ou des expériences du laboratoire peut également vous aider. Vous pouvez aussi consulter les publications d’organismes gouvernementaux ou d’organisations syndicalistes. Parfois, questionner les employés de la société de production ou faire des enquêtes est une excellente solution pour bien vous informer.

Comment faire une évaluation des risques et quel est son objectif ?

Le processus d’évaluation des risques est consigné dans le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnel. Il permet d’analyser, de réduire ou d’éviter les dangers ou la probabilité d’apparition des risques tout en trouvant des mesures de maîtrise des risques si possible.

L’évaluation des risques est effectuée par un expert ou une équipe d’experts maîtrisant bien la situation. Pour le faire, ces professionnels doivent dans un premier temps bien identifier les dangers. Ensuite, ils doivent déterminer l’éventualité qu’un dommage survienne, mais également la taille de ce préjudice. Les experts doivent aussi établir les mesures nécessaires à adopter pour éviter le danger ou limiter le risque. Enfin, il leur revient de suivre la situation pour voir si les dangers sont bien éliminés et que les méthodes de mesures restent très efficaces. Le suivi de l’évaluation des risques est également très important pour éliminer complètement les dangers. Cela peut vous aider à déterminer si des changements dans le milieu du travail peuvent causer de nouveaux dangers ou modifier ceux déjà connus.

Comment hiérarchiser les risques ?

Cette démarche est très importante dans la maîtrise des risques. Cela a pour but d’identifier ceux qui sont les plus graves et de les gérer en premier. Généralement, la hiérarchisation des risques est fonction de l’exposition des employés ou des cas de maladies ou de blessures ayant déjà été recensés. Classer les risques permet aussi de les connaître et donc d’établir des mesures efficaces pour les éliminer.